Jean-Claude Séché
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Séché (Jean-Claude)
Objet:
pour siéger
membre du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000218903
(source JORF)
désignation
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Seche (Jean-Claude)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentant des Français établis hors de France
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000000400943
(source JORF)
nomination
18 Juillet 2000
18/07/2000
De:
Séché (Jean-Claude, Alphonse, Marcel)
délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Belgique) ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
41
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires étrangères
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000752127
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1998
01/01/1998
De:
Séché (Jean-Claude)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:
M. Joseph (René-Yves)
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000383713
(source JORF)
désignation
01 Août 1997
01/08/1997
De:
Seche (Jean-Claude)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentant des Français établis hors de France
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000000563245
(source JORF)
nomination
28 Novembre 1996
28/11/1996
